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MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site.

Le présent site internet : C L'instant d'une vie

Édité par : C L'instant d'une vie

Statut juridique : Micro-entreprise

Siret : 942 875 030

Adresse du siège social : 514 Rue Chasse a eau

                                           50260 Bricquebec en Cotentin

Email : clinstantdunevie@gmail.com

Directeur de publication : LEROY Cassandre

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : wix.com

Adresse : 1 grant's row dublin

                 2002HX96, Irlandais

Téléphone : +1 415 639 9034

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (Textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de C L'instant d'une vie où fait l'objet d'une licence d'utilisation. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.

4. Protection des données personnelles

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5. Cookie

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6. Responsabilité

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7. Droit applicable

 

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur du site.

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